Actualité France

Nouvel épisode de canicule en France la semaine prochaine

Mercredi, 17. Juillet 2019 - 22:00

La France va vivre la semaine prochaine un nouvel épisode de canicule de plusieurs jours, qui va aggraver la sécheresse qui s'installe sur le pays, a mis en garde Météo-France mercredi.

Après un week-end estival, un air plus chaud en provenance d'Espagne arrivera par le sud-ouest dimanche, entraînant à partir de lundi "un épisode caniculaire de plusieurs jours", a indiqué l'organisme de prévision sur son site internet, notant ne pas pouvoir prévoir à ce stade la durée précise.

Dès le début de la semaine, les températures maximales évolueront entre 30 et 35°C sur la moitié nord et entre 35 et 39°C, localement 40°C, du Sud-Ouest au Centre-Est.

Cet épisode "se traduira également par un temps très sec sur une très grande partie du pays, accentuant et aggravant l'épisode de sécheresse en cours", selon Météo-France.

La France souffre d'un manque de pluie sur une grande partie du pays, avec 64 départements concernés par des restrictions d'eau.

Fin juin, une canicule exceptionnelle par sa précocité et son intensité avait déjà fait suffoquer une grande partie du pays pendant plusieurs jours. Le seuil de 45°C avait même été dépassé pour la première fois, avec un record absolu de 45,9°C enregistré le 28 juin à Gallargues-le-Montueux, dans le Gard.

Ces vagues de chaleur sont appelées à se multiplier et à s'intensifier sous l'effet du réchauffement climatique provoqué par les activités humaines.

Pédopornographie et nécrophilie: un homme mis en examen à Paris et écroué

Mercredi, 17. Juillet 2019 - 22:00

Il détenait des centaines de milliers d'images pédopornographiques, dont certaines à caractère nécrophile: un homme de 28 ans, également soupçonné d'avoir eu pour projet d'enlever un enfant, a été mis en examen mercredi et écroué à Paris.

Ce suspect franco-espagnol, sans antécédents judiciaires et sans enfant, a été interpellé lundi dans la capitale, à l'issue de plusieurs mois d'enquête, a appris l'AFP de sources concordantes.

C'est une veille opérée sur les réseaux sociaux et des forums sur internet qui a permis de repérer cet homme, "inséré socialement", ont précisé ces sources.

Présenté à un juge d'instruction mercredi, il a été mis en examen pour "participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation d'un crime", "viols et agressions sexuelles sur mineurs de 15 ans", "détention, diffusion, enregistrement et fixation, captation d'images pédopornographiques", "consultation habituelle de sites pédopornographiques" et "atteinte à l'intimité de la vie privée par captation d'images", dans le cadre d'une information judiciaire ouverte le même jour, a précisé une source judiciaire.

Conformément aux réquisitions du parquet, il a ensuite été placé en détention provisoire.

Entamée à l'automne 2018 à Lyon, l'enquête avait été transférée au parquet de Paris en avril, en raison du lieu de résidence du suspect, et les investigations confiées à la brigade de protection des mineurs de la police judiciaire parisienne.

Du matériel informatique a été saisi lors de l'interpellation, contenant des centaines de milliers d'images à caractère pédopornographique, dont certaines sur lesquelles cet homme apparaît, et d'autres au caractère à la fois pédopornographique et nécrophile, selon une source proche du dossier.

- Veille sur internet -

Les investigations "laissent penser que cet homme avait également un projet d'enlèvement d'un enfant, pouvant aboutir à son décès", ont précisé les sources concordantes.

Les lieux où ont été commis les agressions sexuelles et les viols dont il est soupçonné, en France ou à l'étranger, devront également être déterminés par les enquêteurs dans le cadre de l'information judiciaire.

Selon une autre source proche du dossier, "la pédopornographie à caractère nécrophile n'est pas inédite mais reste un phénomène rare".

La veille sur internet est une technique fréquemment employée par les enquêteurs dans ce type de dossiers, à la dimension souvent internationale.

Récemment, un Français de 49 ans, soupçonné d'avoir visionné sur internet des agressions sexuelles de jeunes filles qu'il commandait depuis chez lui, a été renvoyé devant le tribunal correctionnel.

Il avait été identifié à la suite d'une vaste enquête initiée par le FBI américain en 2012, qui faisait apparaître son rôle actif sur des forums pédopornographiques.

Les investigations se concentrent aussi sur le "darkweb", cet ensemble de réseaux cryptés et cachés qui ne sont pas référencés par les moteurs de recherche classiques.

Fin mai, l'Organisation de coopération policière internationale Interpol avait annoncé le démantèlement d'un réseau international de pédophiles connectés sur ce "darkweb", une opération qui avait déjà conduit à l'arrestation de neuf personnes en Thaïlande, Australie et États-Unis.

Lancée en 2017 après la découverte de matériel pédopornographique sur un site réunissant près de 63.000 membres, cette opération à l'initiative d'Interpol avait aussi permis de "sauver 50 enfants", selon l'organisation.

Cette enquête, qui mobilise près de 60 pays membres de l'organisation policière, pourrait se prolonger pendant plusieurs années tant les ramifications de ce réseau sont nombreuses et étendues.

mch-edy-grd-alh/epe/map

Algues vertes: la famille d'un joggeur mort en 2016 saisit la justice

Mercredi, 17. Juillet 2019 - 21:00

La famille d'un joggeur mort en septembre 2016 dans une vasière envahie d'algues vertes à l'embouchure du Gouessant (Côtes-d'Armor) va saisir la justice pour faire reconnaître la responsabilité des pouvoirs publics, a-t-on appris mercredi auprès de son avocat.

"L'idée, c'est de mettre un terme à l'inaction fautive des autorités publiques sur cette question de santé publique. Cela fait 50 ans que ça dure et, de mesurette en mesurette, on ne règle pas le problème", a déclaré à l'AFP Me François Lafforgue, qui défend les trois enfants, la veuve et le frère de la victime.

Âgé de 50 ans, sportif et habitué des lieux, Jean-René Auffray avait été retrouvé mort à Hillion le 8 septembre 2016, dans la vase où il s'était engagé pour retrouver son chien, à l'embouchure d'un fleuve côtier, le Gouessant, qui se jette dans la baie de Saint-Brieuc.

En apprenant le lieu de la mort, des associations s'étaient immédiatement interrogées sur le lien avec les algues vertes, qui, en se décomposant, émettent du sulfure d'hydrogène (H2S), un gaz qui peut-être mortel à forte dose.

Après les recours gracieux adressés en mai, l'avocat va saisir le tribunal administratif vendredi pour demander réparation auprès de la commune d'Hillion, de l'agglomération de Saint-Brieuc et de l'Etat, a-t-il indiqué à l'AFP. Il réclame environ 600.000 euros d'indemnisation des préjudices subis par ses clients.

Deux semaines après les faits, le parquet de Saint-Brieuc avait ordonné l'exhumation du corps du joggeur pour pratiquer une autopsie et des analyses toxicologiques. Mais du fait de leur caractère tardif, les résultats des analyses n'avaient pas permis de déterminer clairement les causes de la mort. L'enquête avait été classée sans suite en avril 2017.

"En ne procédant pas rapidement à des mesures d'autopsie, on a interdit à la famille une preuve certaine d'établir un lien entre les algues vertes et le décès, donc de pouvoir poursuivre les responsables devant les juridictions pénales", a expliqué Me Lafforgue, tandis que devant la juridiction administrative "le lien entre le décès et les algues vertes peut être retenu s'il y a un faisceau de présomptions, qui existe".

Train ou camion? La ligne de fret Perpignan-Rungis suspendue jusqu'au 1er novembre

Mercredi, 17. Juillet 2019 - 21:00

Circulant à vide depuis lundi, le train de fret transportant des primeurs de Perpignan au marché de Rungis, a été suspendu mercredi, pendant la basse saison, et reprendra au 1er novembre. Mais pour la CGT, c'est une "mise à mort qui se prépare" au profit de "25.000 camions sur les routes".

La possible disparition, au profit du transport routier, de cette ligne reliant la plateforme Saint-Charles international de Perpignan, premier centre de commercialisation, de transports et logistique de fruits et légumes en Europe et le marché de Rungis (Val-de-Marne), présenté comme le plus grand marché de produit frais au monde, avait suscité de vives critiques, notamment à gauche et chez les écologistes.

La suspension temporaire de la ligne ferroviaire, actée mercredi lors d'une réunion du comité de pilotage ministériel à la préfecture des Pyrénées-Orientales, intervient le jour de la passation de pouvoirs au ministère de la Transition écologique entre François de Rugy et Elisabeth Borne, qui conserve son portefeuille des Transports.

"La liaison à vide, comme elle est réalisée depuis trois jours, n'est pas acceptable. Elle va s'arrêter aujourd'hui (mercredi) jusqu'au 1er novembre", a indiqué à l'AFP Jean-Luc Gibelin, vice-président de la Région Occitanie, en charge des Transports et participant à cette rencontre.

"A partir du 1er novembre va recommencer une liaison entre Saint-Charles et Rungis, telle qu'elle était, mais de manière transitoire, le temps de trouver une solution pérenne", a-t-il précisé. Les wagons frigorifiques sont selon la SNCF en bout de course.

- "Un avenir" -

"Un nouveau comité de pilotage aura lieu le 11 septembre, il sera ouvert à la grande distribution et à la filière Bio. D'ici là, il y aura deux réunions techniques pour travailler sur des problématiques comme la vétusté des wagons et leur remplacement", selon lui.

"Aujourd'hui, une étape a été franchie, celle de confirmer qu'il est légitime et utile que cette liaison ferroviaire se poursuive. Cela a été une réunion productive", a affirmé le responsable de la Région, présidée par Carole Delga (PS).

"La liaison ferroviaire entre Perpignan et Rungis a maintenant un avenir", a insisté la ministre Elisabeth Borne dans une déclaration à l'AFP.

"Le gouvernement ne pouvait pas se résoudre à ce que les marchandises du Perpignan-Rungis passent du rail à la route. Tout le monde a été mis devant le fait accompli lors de l'annonce de l'arrêt de ce train qui était prévu fin juin. Si je ne m’étais pas mobilisée, ce train serait arrêté depuis fin juin", a-t-elle affirmé.

"Alors que nous venons d’entrer dans la saison basse où peu de marchandises nécessitent d’être transportées, la réunion (...) a permis d’obtenir l’engagement des clients à reprendre une solution ferroviaire transitoire dès la reprise de la saison haute au 1er novembre", a-t-elle indiqué.

- "Cynisme absolu" -

Jusqu'au 15 juillet, de nombreux fruits et légumes en provenance du Maroc et d'Espagne, qui bénéficient d'un ensoleillement plus important et plus précoce qu'en France, transitent par Perpignan. Après cette date, la production française prend le relais.

"Dès la réunion du 17 mai au ministère (...), la SNCF s’était engagée à [maintenir] ce train jusqu’à la fin de la saison haute et avait proposé qu'il soit prolongé jusqu’à la fin de l’année, le temps qu’il y ait une solution ferroviaire pérenne qui prenne le relai", a ajouté la ministre.

"Je veux que cette offre ferroviaire continue, ce train peut continuer à rouler. Il reprendra avec une solution qui peut durer le temps nécessaire pour bâtir une solution pérenne, sans doute avec du transport combiné", a ajouté Mme Borne la ministre mercredi soir sur BFM TV.

Mais cet optimisme gouvernemental est loin d'être partagé par l'eurodéputé écologiste Yannick Jadot: "Quand, ministre des Transports, [Mme Borne] fait semblant de défendre le train des primeurs entre Perpignan et Rungis, le faisant circuler à vide parce qu’elle refuse d’investir dans des wagons frigorifiques, tout en organisant avec la SNCF le transport des marchandises par 25.000 camions par an, c’est d’un cynisme absolu !"

Et pour Thomas Portes, animateur du collectif "Sauvons le Perpignan-Rungis", syndicaliste de la CGT-Cheminots et responsable national des cheminots au PCF, "c’est une mise à mort que prononce la nouvelle ministre de l’Ecologie! Elle acte le transfert de 25.000 camions sur les routes!"

Finale CAN-2019: 2.500 forces de l'ordre mobilisées à Paris

Mercredi, 17. Juillet 2019 - 20:00

Un dispositif de sécurité semblable à celui du 14 juillet est prévu vendredi dans le quartier des Champs-Élysées à Paris avec 2.500 forces de l'ordre mobilisées, pour la finale de la CAN entre l'Algérie et le Sénégal, qui se jouera au Caire, a déclaré mercredi le préfet de police de Paris.

Lors de la victoire de l'Algérie en quart de finale "le 11 juillet, il y avait 650 policiers et gendarmes, nous avons rehaussé notre niveau de mobilisation le 14 juillet en passant à 2.500. C'est le même chiffre que nous aurons vendredi soir", a expliqué Didier Lallement, lors d'une conférence de presse.

"Un dispositif de protection des façades de bâtiments et de commerces et d'encadrement" sera mis en place sur "toute la longueur de l'axe Concorde, Tuileries et Porte Maillot" avec une "surveillance en périphérie", a-t-il détaillé.

Des effectifs supplémentaires seront déployés dans d'autres quartiers de Paris, comme à Barbès, ainsi qu'en Seine-Saint-Denis, a ajouté le préfet.

"Cette manifestation de joie doit rester ce qu'elle est, une manifestation de joie", a-t-il souligné, après avoir rappelé que des concessions de motos avaient été dégradées et pillées lors d'un "11 juillet difficile" et qu'une dizaine de motos avaient été volées sur l'avenue de la Grande Armée.

Deux "jeunes majeurs" ont été interpellés et placés en garde à vue pour ces vols, a indiqué à l'AFP une source policière.

Sur les 14 motos dérobées, 13 ont été retrouvées par les enquêteurs de la sûreté territoriale, qui s'est appuyée sur des éléments de vidéosurveillance, de l'ADN et le système "tracker" dont étaient équipées les deux-roues, a détaillé cette source.

Didier Lallement a en revanche estimé que la soirée du 14 juillet, après la qualification de l'Algérie en finale, avait été "tout à fait satisfaisante" tout en regrettant "les dégradations de commerces".

Ce soir-là, 50 personnes avaient été interpellées à Paris dans le cadre des incidents entre supporters et forces de l'ordre qui se sont déroulés notamment sur les Champs-Élysées, et 202 ont fait l'objet de vidéoverbalisation pour des conduites dangereuses de véhicules, selon la PP.

"Monter sur une voiture qui roule ou faire du wheeling sur son deux-roues au milieu d'une foule, c'est dangereux et pas très malin", a souligné M. Lallement.

Mardi, le secrétaire d’État à l'Intérieur Laurent Nuñez a écarté l'idée de fermer les Champs-Élysées, une mesure notamment réclamée par la maire Les Républicains du VIIIe arrondissement de la capitale, Jeanne d'Hauteserre.

Dans la soirée de dimanche, un total de 282 personnes ont été arrêtées, principalement lors d'incidents dans plusieurs villes de France en marge de célébrations de la victoire de l'Algérie contre le Nigeria en demi-finale, mais aussi en raison de certains débordements lors des festivités du 14-Juillet.

Transhumance urbaine: à Paris, les brebis traversent dans les clous

Mercredi, 17. Juillet 2019 - 19:00

Des brebis couchées dans un square du XVIe arrondissement, traversant des passages cloutés, foulant le Trocadéro... une transhumance de douze jours s'est achevée mercredi en plein centre de Paris, sous les yeux de Parisiens et de touristes ébahis.

"C'est bizarre de voir des moutons ici en dehors de leur habitat naturel, explique Michelle Caba, 34 ans. Cette Dominicaine prend un selfie avec les brebis qu'elle compte partager sur les réseaux sociaux: "Je n'ai jamais vu un mouton de près, seulement dans des films".

Après avoir dormi dans le bois de Boulogne, les moutons devaient atteindre les voies sur berge parisiennes en fin de journée, au terme d'une large boucle traversant six départements et 35 communes dont Vincennes, Ivry-sur-Seine, Sceaux et Versailles.

Le 6 juillet, le troupeau avait quitté la verte pelouse du parc bordant la basilique de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) pour entamer un itinéraire de 140 km.

L'idée était de "relier tous les grands espaces verts" et de veiller à ce qu'ils soient comestibles pour les moutons, accueillis dans la capitale par des regards amusés.

"C'est formidable, ce sont les plus belles tondeuses à gazon qu'on ait jamais vues", s'exclame Philippe Advani, descendu de son appartement dès qu'il a vu les moutons dans le square Lamartine (XVIe).

"Ce qui m'intéresse, c'est de voir l'occupation de l'espace urbain par les animaux", explique Cécile Nelson, traductrice de 57 ans, venue pour le troisième jour consécutif et qui y prend "un grand plaisir". Cette bénévole d'une association de cyclistes perçoit la transhumance comme une "action militante" face à "la voiture qui envahit l'espace urbain".

Dans le parc à jeux, des enfants jouent, escaladent, prennent la pose pour leurs parents à quelques centimètres des moutons qui se frottent le dos contre l'installation.

"Le mouton a besoin d'un temps pour ruminer. C'est vraiment un rythme à l'opposé de la ville", affirme Mélodie Brun, 31 ans, architecte paysagiste et membre du collectif des Bergers urbains. Face aux brebis, "les gens sont enchantés. Parfois, ils les prennent pour des chèvres ou des vaches, ça nous fait sourire", poursuit-elle.

- "A manger partout"

Dans les rues, la traversée des moutons est encadrée par plusieurs policiers sous les sifflements joyeux des bergers, les bêlements des brebis se mêlant aux klaxons des voitures.

"Ce sont des moutons qui marchent sur les trottoirs et qui traversent aux clous", précise Vianney Delourme, cofondateur du média "Enlarge Your Paris", évoquant une "gestion paysanne adaptée à la ville".

Régulièrement, les brebis s'alignent pour brouter le liseron devant les hôtels particuliers du XVIe arrondissement, perturbant la circulation des passants.

"C'était assez drôle de voir les troupeaux de moutons qui bloquaient la sortie de métro. Nous-mêmes, en les suivant, on devient un troupeau", estime Fabrice Frigout, paysagiste et concepteur de promenades urbaines, qui suit le mouvement.

La transhumance intervient en clôture des Rencontres agricoles du Grand Paris, un cycle d'une année de conférences sur l'agriculture urbaine. L'un des objectifs était de "montrer que les moutons étaient à leur place en ville et qu'ils avaient à manger partout", explique Vianney Delourme. "Plus il y aura d'endroits où ils pourront passer, plus il y aura de la +ville nature+", assure-t-il.

Mardi, à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), l'équipe itinérante a, selon lui, tardé une heure à faire deux kilomètres. "Les moutons avaient à manger tout le temps", souligne Vianney Delourme.

Le périple de ces moutons, installés à l'année dans le parc départemental de la Courneuve, est organisé par la Métropole du Grand Paris, l'association les Bergers urbains et le média culturel en ligne "Enlarge Your Paris" pour "relier les lieux innovants en matière d'agriculture urbaine".

Tout au long de leur parcours, moutons et bergers étaient accueillis par des sites d'agriculture urbaine comme les Murs à pêches de Montreuil (Seine-Saint-Denis) ou l'école d'horticulture du Breuil de Paris.

Municipales: quand Griveaux qualifie d'"abrutis" ses anciens rivaux LREM

Mercredi, 17. Juillet 2019 - 18:00

Benjamin Griveaux a qualifié d'"abrutis" ses rivaux pour l'investiture LREM aux municipales à Paris, parmi d'autres propos peu amènes rapportés mercredi par Le Point, une fuite de "conversation privée" aussitôt déplorée par l'entourage du candidat auprès de l'AFP.

"Il y a un abruti chaque jour qui dit qu'il veut être maire de Paris", (Hugues) "Renson c'est un fils de p...., on le sait depuis le premier jour. Mounir (Mahjoubi) ... bon... no comment": l'hebdomadaire publie un florilège de propos que le candidat aurait tenus il y a quelques semaines, sans préciser le contexte ni les interlocuteurs.

Finaliste malheureux dans la course à l'investiture, Cédric Villani est également étrillé selon ces propos rapportés: "Cédric, il n'a pas les épaules pour encaisser une campagne de cette nature. Il ne verra pas venir les balles, il va se faire désosser !"

Alors que la presse disait le chef de l'Etat attentif à la campagne du médaillé Fields, M. Griveaux aurait assuré, toujours selon Le Point, qu'"Emmanuel [Macron] (lui) envoie des SMS en disant : +Cédric n'a pas compris ce que je lui ai dit+".

"Benjamin Griveaux déplore qu'une conversation privée se retrouve dans la presse", a réagi auprès de l'AFP son entourage, qui assure que "dès qu'il en a pris connaissance, il a appelé les personnes citées pour s'excuser auprès d'elles".

"Le sujet est clos", a-t-on ajouté de même source, indiquant que l'ancien porte-parole du gouvernement est désormais "pleinement concentré sur la préparation de son meeting jeudi soir".

Sur son concurrent Pierre-Yves Bournazel, élu de centre-droit à Paris et membre d'Agir, M. Griveaux aurait déclaré: "Qui tient Bournazel par les c... depuis le début, si ce n'est moi ? Pourquoi est-ce qu'on fait entrer (Franck) Riester (d'Agir) au gouvernement ? Pour tenir les mecs d'Agir, tout cela n'est pas le fruit du hasard !", selon Le Point.

Les municipales à Paris, "c'est pas la cantonale de Vesoul ! Vous croyez quoi, qu'on tricote ?", a également déclaré M. Griveaux, affirme Le Point.

"Pendant une campagne, les mots dépassent parfois la pensée", a réagi auprès de l'AFP Mounir Mahjoubi. "Moi je suis dans l'écoute inconditionnelle, je sais pardonner. Tout cela n'a aucune importance, il faut maintenant se tourner vers l'avenir", ajoute celui qui s'était désisté dans la dernière ligne droite pour soutenir Cédric Villani.

Au lendemain de la désignation de M. Griveaux mercredi 10 juillet, M. Villani avait décidé de reporter à septembre sa décision de lui apporter ou non son soutien.

Loire-Atlantique: des troubles mystérieux sans "lien direct" avec les éoliennes

Mercredi, 17. Juillet 2019 - 17:00

Les experts n'ont pas réussi à "établir le lien direct" entre le fonctionnement d'un parc éolien à Nozay et des troubles dans les élevages avoisinants, qui enregistrent depuis sept ans une mystérieuse mortalité de leurs vaches, a annoncé mercredi la préfecture de Loire-Atlantique.

"Si les troubles et symptomes chez l'homme et l'animal sont confirmés sur ce secteur, aucun élément ne permet, en l'état de la connaissance scientifique et des études conduites, d'établir le lien direct avec le fonctionnement du parc éolien", souligne la préfecture dans un communiqué.

De février à avril, des experts dans les domaines vétérinaire, électrique, électromagnétique et géobiologique ont réalisé des investigations sur un parc de huit éoliennes, installé à Nozay depuis 2012 avec l'accord des exploitants agricoles à proximité.

Mais avec quelque 250 vaches normandes qui ont mystérieusement péri depuis 2013, Didier et Murielle Potiron, installés depuis 1989, incriminent les éoliennes, dont l'une se trouve à 600 m de la stabulation: baisse de la production laitière, difficultés à vêler, retards de croissance ne trouvent aucune explication.

Dans l'exploitation voisine à quatre kilomètres, des vaches refusent d'avancer sur une partie de la route qu'elles empruntaient pourtant quotidiennement pour aller à la pâture.

En 2014, les experts du GPSE (Groupement permanent pour la sécurité électrique) avaient été mandatés par la préfecture pour étudier le phénomène. Conclusion: une "concomitance de l'installation et de la mise en service des éoliennes avec l'altération des performances et les troubles du comportement des animaux". Mais aucune anomalie électrique ni aucun courant parasite n'avaient été détectés.

Cette seconde expertise, qui portait sur des champs encore non explorés, a abouti à la même conclusion.

Pour autant, de prochains axes de recherches seront engagés, selon la préfecture: "d'éventuelles mesures complémentaires" dans les domaines électrique et électromagnétique "à brève échéance" et la poursuite d’expertise "des impacts de bruit et des champs magnétiques de toutes natures sur ce secteur".

Par ailleurs l’Agence nationale pour la sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) a été saisie par les ministères de la transition écologique et de l’agriculture pour produire "un avis scientifique sur les causes des difficultés constatées", a-t-elle précisé.

Depuis avril, des éleveurs et des riverains du parc éolien, qui affirment également souffrir de maux de tête, d'insomnies ou de douleurs, sont suivis spécifiquement par le CHU de Nantes.

Prud'hommes: la Cour de cassation valide le barème Macron, l'exécutif soulagé

Mercredi, 17. Juillet 2019 - 17:00

Soulagement pour le gouvernement: la Cour de cassation a estimé mercredi que le plafonnement des indemnités pour licenciement abusif, une mesure phare des ordonnances Travail contestée par plusieurs conseils de prud'hommes, était "compatible" avec les textes internationaux.

"C'est une très bonne nouvelle pour l'emploi", s'est félicitée la ministre Muriel Pénicaud car ce barème a contribué à "lever la peur de l'embauche dans les petites entreprises", les patrons ayant dorénavant connaissance du coût d'un licenciement éventuel.

Même satisfaction côté patronal. "Cet élément contribue à sécuriser les entreprises, en particulier les plus petites, qui pouvaient être mises en péril par des condamnations imprévisibles et trop lourdes", a jugé l'U2P (artisans et commerçants). "Le doute est levé dans l'intérêt de tous", a tweeté le patron du Medef, Geoffroy Roux de Bézieux.

A l'inverse, les syndicats, qui dénonçaient un barème "sécurisant l'employeur fautif", n'ont pas caché leur déception. La CGT a dénoncé "une validation aberrante", la CFDT "une décision fortement regrettable" tandis que FO promettait de poursuivre "ses recours aux niveaux européen et international".

Dans son avis, la Cour de cassation estime que ce barème est "compatible" avec la Convention n°158 de l'Organisation internationale du travail qui demande "le versement d'une indemnité adéquate" en cas de licenciement abusif.

Pour la Cour, "le terme +adéquat+ doit être compris comme réservant aux Etats parties une marge d'appréciation" et l'Etat, avec ce barème, n'a fait "qu'user de sa marge". Elle rappelle qu'il n'est pas appliqué en cas de licenciement nul (harcèlement moral ou sexuel, discrimination, etc.).

La Cour estime que la Charte sociale européenne, autre texte invoqué, "n'a pas d'effet direct en droit interne dans un litige entre particuliers" et que le barème "n'entre pas dans le champ d'application" de la Convention européenne des droits de l'homme" sur le droit à un procès équitable.

Depuis les ordonnances réformant le code du travail fin 2017, ces dommages et intérêts sont plafonnés entre un et vingt mois de salaire brut, en fonction de l'ancienneté. Par exemple, ce plafond est de dix mois pour dix ans d'ancienneté.

A partir de deux ans d'ancienneté s'applique un plancher minimal de trois mois, plus faible dans les entreprises de moins de onze salariés. Auparavant, ce seuil était de six mois et les juges n'étaient pas tenus par un plafond. Dans les faits, ils allaient jusqu'à 30 mois de salaire pour 30 ans d'ancienneté.

En dépit de sa validation par le Conseil constitutionnel, plusieurs conseils de prud'hommes (près d'une vingtaine selon un syndicat d'avocats) ont refusé d'appliquer le barème au motif qu'il serait contraire aux traités internationaux.

Pour y voir plus clair, les conseils de Louviers (Eure) et de Toulouse avaient donc saisi la Cour de cassation afin d'avoir un avis de portée générale, sans attendre un pourvoi sur un cas concret.

- "Très grande autorité morale" -

Cet avis devrait fortement influencer les prochains jugements, notamment les deux premières décisions de cours d'appel, attendues le 25 septembre, l'une à Paris, l'autre à Reims.

"Cet avis collégial de la Cour va avoir une très grande autorité morale. Il sera très difficile pour une cour d'appel d'ignorer un tel avis", reconnaît Me Antoine Lyon-Caen, intervenu au nom de la CFE-CGC, qui ne désespère cependant pas qu'à l'avenir la Cour de cassation se prononce différemment "sur un cas particulier d'application du barème".

Mme Pénicaud n'a pas caché que le barème avait aussi pour but de réduire le nombre de contentieux aux prud'hommes "en encourageant à la négociation et à la médiation".

Selon un rapport sénatorial publié mardi, le nombre de contentieux a déjà diminué de 45% depuis 2005, conséquence "de la baisse du nombre de licenciements et du recours croissant à la rupture conventionnelle".

Pour autant, les délais moyens de jugement en première instance "ne se sont pas réduits" et dépassent 16 mois. Avec en outre, deux tiers de jugements frappés d'appel.

La faute, selon ce rapport, au fait qu'il ne reste plus devant les prud'hommes que les affaires complexes, mais également à un défaut de professionnalisme des conseillers prud'homaux, désignés paritairement par les organisations syndicales et patronales.

La Cour de cassation valide le plafonnement des indemnités pour licenciement abusif

Mercredi, 17. Juillet 2019 - 15:00

La Cour de cassation a estimé mercredi que le plafonnement des indemnités prud'homales pour licenciement abusif était "compatible" avec les textes internationaux ratifiés par la France.

La plus haute juridiction judiciaire française était saisie pour avis après le refus de plusieurs conseils de prud'hommes d'appliquer le barème d'indemnisation, l'une des mesures phares des ordonnances Travail prises au début du quinquennat d'Emmanuel Macron.

Dans son avis, la Cour estime que ce barème est "compatible avec l'article 10 de la Convention n°158 de l'Organisation internationale du travail" (OIT), qui demande "le versement d'une indemnité adéquate" en cas de licenciement abusif.

Pour la Cour, "le terme +adéquat+ doit être compris comme réservant aux Etats parties une marge d'appréciation".

La Cour estime par ailleurs que "la Charte sociale européenne n'a pas d'effet direct en droit interne dans un litige entre particuliers" et que le barème n'entre pas dans le champ d'application de la Convention européenne des droits de l'homme.

Depuis les ordonnances réformant le code du travail fin 2017, ces dommages et intérêts sont plafonnés entre un et vingt mois de salaire brut, en fonction de l'ancienneté.

A partir de deux ans d'ancienneté, il y a un plancher minimal de trois mois qui peut être plus faible dans les entreprises de moins de onze salariés. Auparavant ce plancher était de six mois et les juges n'étaient pas tenus par un plafond.

Le barème n'est pas appliqué en cas de licenciement nul (harcèlement moral ou sexuel, discrimination, etc).

Depuis la fin 2018, un imbroglio entoure ce barème décrié par les syndicats et salué par le patronat.

En dépit de sa validation par le Conseil constitutionnel en mars 2018, plusieurs conseils de prud'hommes (notamment à Troyes, Amiens, Grenoble et Lyon) ont, depuis plusieurs mois, refusé d'appliquer le barème au motif qu'il serait contraire aux engagements internationaux de la France.

Pour y voir plus clair, les conseils de Louviers (Eure) et de Toulouse avaient donc saisi la Cour "pour avis", sans attendre un pourvoi.

Deux premières décisions en appel sont attendues le 25 septembre, l'une à Paris, l'autre à Reims.

Fariba Adelkhah, chercheuse respectée, ni espionne ni opposante au gouvernement Iranien selon ses proches

Mercredi, 17. Juillet 2019 - 12:00

L'anthropologue franco-iranienne Fariba Adelkhah, chercheuse respectée sur la société iranienne et le chiisme, a-t-elle été arrêtée en Iran à cause de ses travaux ? Ses amis et confrères en France balaient les accusations d'espionnage et soulignent son sérieux et sa liberté de ton.

"On est tous un peu toujours sous surveillance, c’est sûr. C’est un pays compliqué et le contexte en ce moment est aussi compliqué" : le directeur de thèse de Mme Adelkhah, l'anthropologue et directeur de recherche émérite au CNRS Jean-Pierre Digard, joint par l'AFP, avoue "sa stupeur" et son "désarroi" à l'annonce de son arrestation.

"En tant que chercheuse, elle est respectée, reconnue. Elle fait des recherches de terrain et publie, comme font tous les bons chercheurs", insiste-t-il en évoquant les nombreux ouvrages de Fariba Adelkhah.

Arrivée en France en 1977 pour y suivre des études, et non comme réfugiée politique après la chute du Shah, Mme Adelkhah, docteure en anthropologie de 60 ans, vit entre ses deux pays: l'Iran où réside toujours sa famille et la France dont elle a pris la nationalité.

Depuis dix-huit mois, elle est pratiquement la moitié du temps en Iran, affirme à l'AFP son ami, le chercheur Jean-François Bayart, ancien directeur du CERI - Centre de recherches internationales de Sciences Po-Paris - auquel elle appartient.

Mais cette double nationalité la fragilise, estime son compatriote Armin Arefi, lui aussi franco-iranien : "On peut facilement voyager dans les deux pays et, en plus, on a les contacts sur place (en Iran). Mais si on est arrêté, on est Iranien: on vit avec cette épée de Damoclès", a expliqué le journaliste-écrivain franco-iranien sur France Culture mardi.

L'Iran ne reconnaît pas la double nationalité et considère par conséquent que ses citoyens ne relèvent que de son autorité. Ainsi, la France n'a pu accéder à Mme Adelkhah.

- société, jeunesse, femmes -

"En tout cas, ce n'est pas une opposante politique, ça c'est sûr et certain", relève Karim Lahidji, président de la Ligue pour la Défense des Droits de l'Homme en Iran (LDDHI). "C'est même la raison pour laquelle elle était autorisée à se rendre en Iran, à y séjourner de longs mois, mener des recherches, des enquêtes, ce qui n'est pas possible pour tout le monde", détaille-t-il à l'AFP.

"Elle a toujours refusé de condamner le régime", affirme aussi M. Bayart, désormais professeur à l'Institut des Hautes études internationales et du développement (IHEID) à Genève. "Ça lui a valu d’être mal comprise de la diaspora et de prendre des coups des deux côtés".

"C’est une chercheuse libre, avec son franc-parler", plutôt du côté "des réformateurs" comme l'ex-président Rafsandjani ou désormais, du président (Hassan) Rohani, poursuit-il : "Elle avait décidé en 2009-2010 sous (le conservateur Mahmoud) Ahmadinejad de cesser de travailler sur l’Iran pour se consacrer à l’Afghanistan, sans jamais cesser d’aller en Iran. Depuis un peu plus d’un an, elle recommence à travailler sur l’Iran, notamment sur l'interface des clergés chiites en Iran, Afghanistan et Irak, se rendant dans les trois pays".

Pour ses pairs, Fariba Adelkhah porte un regard sensible et instruit sur la société iranienne, sur la famille, la jeunesse et les femmes.

"Or, la crainte du pouvoir est justement cette société, prise en otage aujourd'hui dans le conflit géopolitique" qui oppose l'Iran aux États-Unis à propos de l'accord sur le nucléaire, affirme Ahmad Salamatian, ancien secrétaire d'État iranien aux Affaires étrangères - en exil en France - sur France Culture.

Pour tenter de trouver une issue, la France a récemment depêché par deux fois un émissaire à Téhéran, soumis aux draconiennes sanctions américaines - au moment où Fariba Adelkhah était arrêtée, vraisemblablement début juin. Ce qui laisse penser, selon toutes conjectures, que les forces les plus radicales du régime seraient à la manoeuvre.

Tous balaient de la main les soupçons d'espionnage: "Accusation grotesque", lance même M.Digard.

Lors de l’arrestation de l'étudiante française Clotilde Reiss, détenue de juillet 2009 à mai 2010, "Fariba Adelkhah avait déclaré au (magazine) l'Express qu'en Iran, tout chercheur est considéré comme un 007", rappelle Jean-François Bayart qui se demande aujourd'hui si ses ennuis ne viennent pas de cette boutade.

Le "soulagement" de Rugy, remplacé par Elisabeth Borne dans un remaniement express

Mercredi, 17. Juillet 2019 - 11:00

François de Rugy a évoqué son "soulagement" mercredi au lendemain de sa démission et de son remplacement par Elisabeth Borne, un remaniement express décidé par l'exécutif dans l'espoir d'éviter un nouveau feuilleton d'été désastreux.

Lors de la passation de pouvoirs avec Mme Borne mercredi, l'ex-ministre d’État à la Transition écologique a évoqué une "erreur regrettée et payée au prix le plus élevé et le plus cruel", après une semaine de révélations sur ses dépenses.

Démissionner est, selon M. de Rugy, "un double soulagement". "Politique d'abord", a-t-il dit en louant la "compétence" et le "sens de l’État" de sa remplaçante.

"Mon soulagement est aussi plus personnel", a ajouté l'ex-président de l'Assemblée nationale, pour lui comme pour "l'entourage familial, [sa] femme et [s]es enfants, malmenés".

Elisabeth Borne, qui conserve son portefeuille des Transports, a assuré que "la transition écologique et solidaire [était] la première des priorités" du "nouvel acte dans lequel le gouvernement est engagé".

La ministre était présente mercredi après-midi au Sénat pour défendre le projet de loi Énergie et Climat qu'était initialement censé porter son prédécesseur.

Lors du Conseil des ministre, le chef de l’État a salué "le sens des responsabilités" de M. de Rugy "qui l'a conduit à préférer quitter le gouvernement plutôt que d'entraver l'action de la majorité", selon des propos rapportés par la porte-parole Sibeth Ndiaye.

Emmanuel Macron et Édouard Philippe ont rappelé "l'importance que revêt le respect scrupuleux et strict de la séparation des activités publiques et privées et ont invité les ministres à être extrêmement précautionneux et attentionnés" sur ce point, a ajouté Mme Ndiaye.

Contrairement aux précédents du quinquennat, l'exécutif n'a pas traîné pour remplacer le ministre démissionnaire. "Le président a souhaité que cela aille extrêmement vite", confirme une source proche de l'exécutif.

Le ministère de la Transition écologique, déjà plombé par la démission surprise de Nicolas Hulot fin aout 2018, ne pouvait rester vacant trop longtemps, alors que son enjeu politique s'est encore accru avec la montée des Verts aux Européennes.

En choisissant une remplaçante à l'intérieur du gouvernement, Emmanuel Macron échappe au délai de plusieurs jours imposé aux nouveaux entrants par les vérifications de la Haute autorité pour la transparence de la vie politique.

Le choix de Mme Borne n'incarne pourtant ni l'écologie politique, ni un geste en direction des Verts. Ex-directrice de la RATP de 2015 à 2017, ancienne directrice de cabinet de Ségolène Royal au ministère de l’Écologie en 2014, Mme Borne est avant tout "une femme de terrain", ancienne préfète de la Région Poitou-Charentes et de la Vienne, fait valoir une source gouvernementale.

"Elle a construit une relation avec les élus locaux à travers les différents textes qu'elle a eus à défendre" et "est opérationnelle tout de suite pour défendre la loi énergie-climat" actuellement au Sénat, souligne cette même source.

- "Poursuivre le combat" -

Elisa1beth Borne n'aura pas le titre de ministre d’État comme ses deux prédécesseurs, mais "cela n'a aucune incidence sur la volonté du gouvernement de mener une action résolue en faveur de l’Écologie", assure l’Élysée qui rappelle ses projets sur l'économie circulaire ou la récente création du Conseil de défense écologique.

Ce n'est pas l'avis de l'opposition: "Le départ de François de Rugy, l'arrivée d'Élisabeth Borne, la signature du CETA et du Mercosur, c'est la fin de l'écologie dans ce gouvernement", a accusé Le porte-parole du Rassemblement national (RN) Sébastien Chenu.

François Ruffin, député LFI, ne lui fait pas confiance non plus pour faire prévaloir l'écologie sur l'économie. "Il est évident qu'Élisabeth Borne n'est pas animée par ça, il est évident qu'elle n'incarne pas ça", déplore-t-il, lui reprochant notamment sa réforme ferroviaire votée en 2018 et sa gestion de la ligne Perpignan-Rungis.

- Tourner la page -

L'exécutif veut surtout tourner au plus vite la page d'une affaire de Rugy qui depuis une semaine alimente des soupçons au sein d'un gouvernement qui entend défendre "l'exemplarité".

Au point que de nombreux membres de la majorité, toujours marqués par la crise des "gilets jaunes", ne cachaient pas leur désir d'une démission rapide de l'ancien président de l'Assemblée. Emmanuel Macron a dit respecter la "décision personnelle" du ministre "pour qu'il puisse se défendre pleinement et librement".

Englué depuis une semaine dans un feuilleton médiatique sur son supposé train de vie fastueux, photos de homards et champagne à l'appui, François de Rugy a démissionné mardi, peu avant la publication d'une nouvelle salve d'informations sur une utilisation contestée de ses indemnités parlementaires en 2013-2014.

Il a dénoncé un "lynchage médiatique" et a dit avoir porté plainte contre Médiapart. Sur Twitter, il a confié mardi qu'il pensait "aux mots" de François Mitterrand à l'égard de Pierre Bérégovoy, qui s'était suicidé le 1er mai 1993. L'ancien président avait alors déclaré que son Premier ministre avait été "livré aux chiens".

jmt-leb-el-bpa/cs/or

Don du sang: la période d'abstinence imposée aux homosexuels réduite d'un an à 4 mois

Mercredi, 17. Juillet 2019 - 10:00

La période d'abstinence d'un an que doivent actuellement respecter les homosexuels pour pouvoir donner leur sang en France sera réduite à 4 mois à partir du 1er février 2020, a annoncé mercredi le ministère de la Santé.

Il s'agit "d'une première étape" vers un alignement des conditions du don pour les homosexuels sur celles des hétérosexuels, envisagé "à l'horizon 2022".

"Ce cap est très clair, mais passe par une phase intermédiaire", a commenté le Directeur général de la Santé, Jérôme Salomon, lors d'une conférence de presse.

But de cette phase intermédiaire: s'assurer que la levée des conditions spécifiques appliquées aux donneurs homosexuels n'augmentera pas le risque de contamination pour les receveurs lors des transfusions sanguines.

"Nous avons traversé des années très sombres avec le sang contaminé" (la découverte au tournant des années 80-90 de nombreuses contaminations au virus du sida après des transfusions sanguines, ndlr), a souligné le Pr Salomon. D'où l'importance du "principe de précaution" et de "l'exigence de la sécurité pour les receveurs".

Cet "assouplissement important" de la période d'abstinence est "une évolution garante de la sécurité transfusionnelle", ont d'ailleurs jugé dans un communiqué commun l'Association française des hémophiles (AFH), qui ont payé un lourd tribut avec le sang contaminé, et AIDES (lutte contre le sida et les hépatites).

L'abstinence d'un an instituée en 2016, par arrêté, avait suscité les critiques d'associations homosexuelles qui y voyaient une discrimination à leur égard.

Avant 2016, et depuis 1983, l'exclusion des hommes ayant des relations sexuelles avec des hommes (HSH) était totale, en raison des risques du sida.

C'est sur la base d'une évaluation scientifique des risques que la ministre de la Santé, Agnès Buzyn, a décidé de réduire de 12 à 4 mois le délai permettant de donner son sang après la dernière relation sexuelle entre hommes.

En effet, les études de l'agence sanitaire Santé publique France (SpF) ont montré que l'ouverture du don du sang aux homosexuels en juillet 2016 n'a pas augmenté le risque résiduel de transmission du virus du sida.

Depuis cette ouverture, ce risque est estimé à un don positif au VIH non détecté sur 6,3 millions de dons (soit un don positif tous les 2 ans).

"Le risque est en baisse constante, et à des niveaux extrêmement faibles", a insisté le Pr Salomon, en rappelant que la dernière contamination au virus du sida après une transfusion remontait à 2002.

- "Le don n'est pas un droit" -

Deux scénarios étaient sur la table pour faire évoluer les critères de 2016.

Le premier consistait à ouvrir le don du sang aux hommes n'ayant pas eu du tout de relations sexuelles avec des hommes dans les quatre derniers mois avant le don.

Le second prévoyait l'ouverture au don aux hommes n'ayant eu qu'un seul partenaire masculin dans les quatre derniers mois avant le don. Cela correspond aux conditions appliquées aux hétérosexuels: un homme hétérosexuel qui a eu plus d'une partenaire sexuelle au cours des quatre derniers mois doit en effet s'abstenir de donner son sang.

Selon l'analyse des risques réalisée par Santé publique France, le premier scénario n'entraînait pas de modification du risque, contrairement au second. Dans ce dernier cas, le risque théorique passait de 1 sur 6,3 millions à 1 sur 4,3 millions.

C'est pourquoi le premier scénario a été retenu pour une phase intermédiaire.

Les mêmes études de risques seront réalisées par Santé publique France entre 2020 et 2021, pour savoir si les conditions spécifiques appliquées au homosexuels peuvent être levées en 2022.

Les critères sur l'activité et l'orientation sexuelles figurent dans un questionnaire que doit remplir tout candidat au don du sang.

"On passe de 12 mois à 4 mois d'abstinence, c'est un premier pas mais qui reste insuffisant", a estimé Catherine Michaud, élue de Paris et présidente de l'association GayLib.

Un autre association, Homodonneurs, a en revanche fustigé "le maintien de la mesure d'exclusion" que constitue selon elle une période d'abstinence.

"Le don du sang n'est pas un droit" et "n'a pas à répondre à une demande sociale des donneurs mais aux besoins des receveurs", ont à l'inverse rappelé les associations AFH et AIDES.

Chaque année, 1,7 million de personnes donnent leur sang, générant 3 millions de dons. Et chaque année, il faut en moyenne recruter 170.000 nouveaux donneurs pour avoir les 10.000 dons par jour nécessaires pour répondre aux besoins des malades. Un million de patients par an sont soignés chaque année avec des produits sanguins.

Depuis juillet 2016, les homosexuels/HSH peuvent donner leur plasma selon les mêmes critères que les autres donneurs.

Médias Sociaux et Flux RSS

Twitter icon
YouTube icon
RSS icon